Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le domaine public fluvial, de l'écluse de Maimbray à l'écluse de l'Etang sur la commune de Beaulieu-sur-Loire, du 11/03/24 au 12/04/24.
Publié le
Fichier pdf - 267.1 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans sous la RD114 à Sury-aux-Bois, du 02/04/24 au 13/05/24.
Publié le
Fichier pdf - 100.25 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans entre le pont de la RD10 et route de la Chênetière et, entre l'écluse du Gué Girault et l'écluse de Jonchère, (Communes de VITRY et FAY) du 11/03/24 au 13/05/24.
Publié le
Fichier pdf - 101.24 Ko
Avenant n°4 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Infrastructures 06 03 2024
Publié le
Fichier pdf - 350.5 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans au niveau de la route des Collets à Châtenoy du 11/03/2024 au 08/04/2024.
Publié le
Fichier pdf - 61.25 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans entre la RD38 à Presnoy et le RD39 à Chailly-en-Gâtinais, du 11/03/2024 au 30/04/2024.
Publié le
Fichier pdf - 64.97 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans entre le pont Ganet (Commune de Châtenoy) et l'écluse de Chancy (Commune de Presnoy) entre le 02/04/2024 et le 06/12/2024.
Publié le
Fichier pdf - 102.07 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans entre l'écluse de Vitry (Commune de Vitry-aux-Loges) et le pont Ganet (Commune de Châtenoy) entre le 15/03/2024 et le 15/11/2024.
Publié le
Fichier pdf - 101.3 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans au point de partage à Coudroy, du 26/02/2024 au 25/03/2024.
Publié le
Fichier pdf - 163.32 Ko
ARRETE DE NOMINATION DU MEDECIN REFERENT « PROTECTION DE L’ENFANCE » DU DEPARTEMENENT DU LOIRET
Publié le
Fichier pdf - 168.29 Ko
Décision de prise à bail EP la Chapelle-St-Mesmin 20 02 2024
Publié le
Fichier pdf - 47.49 Ko
Arrêté reconstitution CIAF Nancray 26 01 2024
Publié le
Fichier pdf - 153.6 Ko
Avenant n°1 a l'arrêté en date du 15 juillet 2021 portant délégation de fonctions et de signature au Vice Président appelé a représenter le PCD en sa qualité de président de la CAOMP 20 02 2024
Publié le
Fichier pdf - 39.34 Ko
Avenant n°1 a l'arrêté en date du 15 juillet 2021 portant délégation de fonctions et de signature a Mme la Vice Présidente appelée a représenter le PCD au sein des jurys de concours 20 02 2024
Publié le
Fichier pdf - 39.57 Ko
Arrete portant délégation de fonctions et de signature au Vice-Président appelé a représenter le PCD a la présidence de la Commission de délégations de services publics et de concessions 20 02 2024
Publié le
Fichier pdf - 74.7 Ko
Arrete portant delegation de fonctions et de signature au Vice-Président appelé a représenter le PCD a la présidence de la Commission consultative des services publics locaux 20 02 2024
Publié le
Fichier pdf - 71.83 Ko
Arrêté précisant les conditions d'autorisation du SAAD intégré à la Maison Ages&Vie 9 r du Château d'eau 45042 LES BORDES géré par SAS Ages&Vie Services AVS Besançon et actant le changement d'adr du siège social au 6 r des Vallières Nord 25220 CHALEZEULE
Publié le
Fichier pdf - 147.33 Ko
Portant révision de la programmation des CPOM établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et des services de soins infirmiers à domicile autorisés pour PA et PH du département du Loiret pour la période 2022-2027-Le 14/02/2024
Publié le
Fichier pdf - 2.14 Mo
convention d’autorisation de passage sur la parcelle AY17 à Lorris pour l’entretien de la rigole de Courpalet 06 12 2023
Publié le
Fichier pdf - 50.22 Ko
Arrêté délégations de signatures SAVE 12 02 2024
Publié le
Fichier pdf - 158.11 Ko