Les arrêtés administratifs du Département

Arrêté Permanent MAP2023-005 - RD2060 Thorailles - Changement de priorité PR15+360D

Avril 2023 Voirie

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Arrêté Permanent MAP2023-006 - RD2060 La Chapelle Saint Sépulcre - Changement de priorité PR20+880G

Avril 2023 Voirie

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Arrêté Permanent MAP2023-007 - RD2160 St Maurice sur Fessard - Changement de priorité PR35+720G, PR36+200D et PR36+460D

Avril 2023 Voirie

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Arrêté Permanent MAP2023-009 - RD2007 Cepoy et Châlette sur Loing - Limitation de la vitesse à 70km/h entre PR14+300 et PR14+830 / entre PR14+070 et PR15+000 / entre PR15+000 et PR15+370

Décembre 2023 Voirie

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arrête habilitation fichier AEM

Décembre 2023 Enfance / Famille

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Arrêté de Mise en service du carrefour Giratoire n°D8951_077+890 sur la RD 951, hors agglomération à Sandillon

Décembre 2023 Voirie

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Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage et la rue de la Patache de part et d'autre de la rigole aval du déversoir de Combleux.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Avenant n°3 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Infrastructures 13 12 2023

Décembre 2023 Délégations de signature

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Arrêté portant règlementation de la fréquentation du Parc départemental (Espace Naturel Sensible) de la Prairie du Puiseaux et du Vernisson - Commune de Villemandeur et de Montargis.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté portant détermination des lignes directrices de gestion des ressources humaines de Maison de l'Enfance du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2029

Juin 2023 Ressources humaines

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ARRETE PORTANT DETERMINATION DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU 1er JANVIER 2024 AU 31 DECEMBRE 2029

Juin 2023 Ressources humaines

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Vitry-aux-Loges, sur le chemin de contre-halage du canal d'Orléans depuis l'écluse du bourg de Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Fay-aux-Loges.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Vitry-aux-Loges, sur le chemin de halage du Canal d'Orléans depuis le plateau de l'écluse à Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Fay-aux-Loges.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Mardié, sur le chemin de contre-halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Donnery jusqu'à la limite communale avec Chécy.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Mardié, sur le chemin de halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Donnery jusqu'à la limite communale avec Chécy.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Fay-aux-Loges, sur le chemin de contre-halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Donnery.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Fay-aux-Loges, sur le chemin de halage du Canal d'Orléans depuis la limite communale avec Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Donnery.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Donnery, sur le chemin de contre-halage du Canal d'Orléans depuis la limite communale avec Fay-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Mardié.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Donnery, sur le chemin de halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Fay-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Mardié

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Combleux, chemins en rive nord et en rive sud du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Chécy jusqu'à la limite communale avec St Jean-de-Braye

Décembre 2023 Canaux / Environnement

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