Arrêté portant composition du Comité Social d'Etablissement de la Maison Départementale de l'Enfance et du Centre Parental
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Les arrêtés administratifs du Département
ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le parking Espace Naturel Sensible de Trousse Bois
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le chemin de halage du Canal d'Orléans sur la commune de Donnery
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Déplacement des membres de la commission C dans le Département de la Marne les 4 et 5 octobre 2023
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Arrêté de déport pour M. Ariel LEVY, 12ème VP du Conseil Départemental 28 09 2023
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Avenant n°2 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction du Patrimoine et des Ressources Partagées 28 09 2023s
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Actant le changement d'adresse du Foyer de Vie de jour (Les Cèdres) géré par l'Association Familiale de Parents d'Adultes Inadaptés (AFPAI) dont le siège social est situé Rue Gare des Marchandises B.P. 352, 45303 PITHIVIERS Cedex
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Arrêté portant régularisation de l'autorisation de fonctionnement du SAAD "Maintien ADOM Orléans", situé 33 rue du Faubourg Madeleine 45000 ORLEANS et géré par la SARL "Bubble-Dom Services" domiciliée à la même adresse
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Arrêté portant fermeture des 18 places de l'Etablissement d'Accueil Non Médicalisé (EANM) sise 3 rue des moines 45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN, géré par l'APIRJSO, par transformation de ces places en 54 places de Service d'Accompagnement à la Vie Sociale
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PLAN RELATIF A L'ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le domaine public fluvial sur la levée de Loire de Sully-sur-Loire
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION sur le domaine public fluvial sur la levée de Loire de Sully-sur-Loire
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ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION - Chemin de halage du Canal d'Orléans à Combleux et Chécy
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arrêté portant désignation des membres de la CCPD 28 08 2023
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Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique sur les communes de Jargeau Darvoy Sandillon et Ferolles 01 09 2023
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convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public de la Région Centre - Val de Loire au profit du Département du Loiret
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Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction Petite Enfance Enfance Famille 29 08 2023
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Décision accordant mandat spécial au PCD pour participer au séminaire de rentrée organisé par Département de France 29 08 2023
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Sous-répartition des dotations d'aide du CAS-FACÉ pour l'année 2023 entre les maîtres d'ouvrage de travaux d'électrification rurale dans le Loiret
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Portant autorisation de création d’un SAMSAH de 10 places par transformation de 7 places de l’EAM Le Hameau de Julien de BOIGNY SUR BIONNE gérés par par l’Association Sésame Autisme
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Arrêté portant fermeture du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) EDEN Services à la Personne, domicilié 8 impasse de la Mouillère 45380 La Chapelle Saint- Mesmin
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