Les arrêtés administratifs du Département

Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Vitry-aux-Loges, sur le chemin de contre-halage du canal d'Orléans depuis l'écluse du bourg de Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Fay-aux-Loges.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Vitry-aux-Loges, sur le chemin de halage du Canal d'Orléans depuis le plateau de l'écluse à Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Fay-aux-Loges.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Mardié, sur le chemin de contre-halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Donnery jusqu'à la limite communale avec Chécy.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Mardié, sur le chemin de halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Donnery jusqu'à la limite communale avec Chécy.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Fay-aux-Loges, sur le chemin de contre-halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Donnery.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Fay-aux-Loges, sur le chemin de halage du Canal d'Orléans depuis la limite communale avec Vitry-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Donnery.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Donnery, sur le chemin de contre-halage du Canal d'Orléans depuis la limite communale avec Fay-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Mardié.

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Donnery, sur le chemin de halage du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Fay-aux-Loges jusqu'à la limite communale avec Mardié

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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Arrêté de règlement permanent de circulation sur la commune de Combleux, chemins en rive nord et en rive sud du canal d'Orléans depuis la limite communale avec Chécy jusqu'à la limite communale avec St Jean-de-Braye

Décembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 11 décembre 2023

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LIGNY LE RIBAULT - RD15 - arrêt de circulation 70km/h

Décembre 2023 Voirie

Publié le 04 décembre 2023

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Arrêté modificatif portant autorisation d'extension de 18 places de la Maison d'Enfants à caractère Social (M.E.C.S.) Le Mouteau située 84 rue Demay 45650 Saint-Jean-le-Blanc sous la gestion du Groupe SOS sis 102C rue Amelot, 75011 Paris

Décembre 2023 Structures sociales et médico-sociales

Publié le 01 décembre 2023

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Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le parking de l'Espace Naturel Sensible de Trousse Bois du 22/11/2023 au 01/12/2023

Novembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 21 novembre 2023

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Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans entre Combleux (passerelle de la Patache) et Chécy (rue du Pont Tournant) du 20/11/23 au 04/12/23

Novembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 20 novembre 2023

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Arrêté portant autorisation de création du Lieu de Vie et d'Accueil « le renouveau" situé 13 avenue de garennes à Courtenay

Novembre 2023 Structures sociales et médico-sociales

Publié le 11 novembre 2023

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Abrogation de l'arrêté conférant délégation de signature et de fonction à Mme MARTIN, 1ère Vice-Présidente, en qualité de présidente par suppléance de la CAO 31 10 2023

Octobre 2023 Délégations de signature

Publié le 31 octobre 2023

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Abrogation de l'arrêté conférant délégation de signature et de fonction à Mme MARTIN, 1ère Vice-Présidente, en qualité de présidente de la Commission E31 10 2023

Octobre 2023 Délégations de signature

Publié le 31 octobre 2023

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Abrogation de l'arrêté conférant délégation de signature et de fonction à Mme MARTIN, 1ère Vice-Présidente, en qualité de présidente de la CDSPC 31 10 2023

Octobre 2023 Délégations de signature

Publié le 31 octobre 2023

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Abrogation de l'arrêté conférant délégation de signature et de fonction à Mme MARTIN, 1ère Vice-Présidente, en qualité de présidente de la CCSPL 31 10 2023

Octobre 2023 Délégations de signature

Publié le 31 octobre 2023

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Abrogation de l'arrêté conférant délégation de signature et de fonction à M. NERAUD, 8ème Vice-Président 31 10 2023

Octobre 2023 Délégations de signature

Publié le 31 octobre 2023

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Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans à Combreux

Novembre 2023 Canaux / Environnement

Publié le 30 octobre 2023

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