ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION - Chemin de halage du Canal d'Orléans à Combleux et Chécy
Publié le
Fichier pdf - 116.18 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
arrêté portant désignation des membres de la CCPD 28 08 2023
Publié le
Fichier pdf - 87.35 Ko
Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique sur les communes de Jargeau Darvoy Sandillon et Ferolles 01 09 2023
Publié le
Fichier pdf - 266.87 Ko
convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public de la Région Centre - Val de Loire au profit du Département du Loiret
Publié le
Fichier pdf - 66.7 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction Petite Enfance Enfance Famille 29 08 2023
Publié le
Fichier pdf - 1.32 Mo
Décision accordant mandat spécial au PCD pour participer au séminaire de rentrée organisé par Département de France 29 08 2023
Publié le
Fichier pdf - 225.17 Ko
Sous-répartition des dotations d'aide du CAS-FACÉ pour l'année 2023 entre les maîtres d'ouvrage de travaux d'électrification rurale dans le Loiret
Publié le
Fichier pdf - 229.1 Ko
Portant autorisation de création d’un SAMSAH de 10 places par transformation de 7 places de l’EAM Le Hameau de Julien de BOIGNY SUR BIONNE gérés par par l’Association Sésame Autisme
Publié le
Fichier pdf - 170.75 Ko
Arrêté portant fermeture du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) EDEN Services à la Personne, domicilié 8 impasse de la Mouillère 45380 La Chapelle Saint- Mesmin
Publié le
Fichier pdf - 73.31 Ko
Arrêté fixant la composition de la Commission Administrative Paritaire de catégorie A
Publié le
Fichier pdf - 95.71 Ko
Arrêté portant désignation des membres de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Publié le
Fichier pdf - 124.47 Ko
Arrêté portant désignation des membres du Comité Social Territorial
Publié le
Fichier pdf - 118.62 Ko
Arrêté de délimitation de la personne publique - Commune de St-Denis de l'Hotel - lieu-dit Le Petit Buisson
Publié le
Fichier pdf - 217.1 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Relations Humaines 31 07 2023
Publié le
Fichier pdf - 340.73 Ko
Avenant n°2 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Bâtiments, Canaux et Environnement 31 07 2023
Publié le
Fichier pdf - 121.44 Ko
ARRETE DE REGLEMENT PERMANENT DE CIRCULATION SUR LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE BRAYE - Chemin de contre halage du canal d'ORLEANS
Publié le
Fichier pdf - 98.8 Ko
ARRETE DE REGLEMENT PERMANENT DE CIRCULATION SUR LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE BRAYE - Chemin de halage du canal d'ORLEANS
Publié le
Fichier pdf - 144.13 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Ressources et de l'Offre Médico Sociale 31 07 2023
Publié le
Fichier pdf - 416.96 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein du Service ressources mutualisées 20 07 2023
Publié le
Fichier pdf - 141.63 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein de l'Unité Ressources du Pôle Développement Culturel Educatif et Sportif 10 07 2023
Publié le
Fichier pdf - 131.64 Ko